Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DE VEZINS
CHARLOT Aline

Numéro de dépôt :
1279637
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994

Présentation de la marque ANNE DE VEZINS

Déposée le 9 février 1984 par CHARLOT Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE VEZINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLOT Aline domicilié(e) 3, Place du clos Motholon, 92240 MALAKOFF. - France.

La marque ANNE DE VEZINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DE VEZINS est expirée depuis le 9 février 1994.

CHARLOT Aline a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE VERVAULT , ANNE DE VILLANDRY


CHARLOT Aline - 3, Place du clos Motholon, 92240 MALAKOFF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Boissons non alcoolisées bières, sirops, et tous produits agro- alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.